Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGASPOT
Numéro de dépôt :
1579978
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2000
Présentation de la marque REGASPOT
Déposée le 13 mars 1990 par BERNAZ Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGASPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGASPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGASPOT est expirée depuis le 13 mars 2000.
BERNAZ Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33